PLU de PAVANT (Plan Local d'Urbanisme)
Documents du P.L.U : Pavant-Doc_1-Rapport_de_presentation Pavant-Doc_2-PADD Pavant-Doc_3-OAP Pavant-Doc_4-1-Reglement Pavant-Doc_4-2a-Reglement_graphique-Zonage_ensemble Pavant-Doc_4-2b-Reglement_graphique-Zonage_village Pavant-Doc_5-1-Annexes_et_Servitudes Pavant-Doc_5-2-Plan_des_Servitudes Pavant-Doc_5-3-Plan_du_Reseau_AEP Pavant-Doc_5-4-Zones_affectees_par_le_Bruit_ Pavant-Doc_5-5-Zonage_d_assainissement Pavant-Doc_6-Resume_Non_Technique Pavant-Doc_Annexe-Porter_A_Connaissance_par_l_Etat
Documents disponibles suite à l'approbation du PLU (Conseil Municipal du 25/01/2019) : (pour lire le document pdf, cliquez sur la délibération souhaitée) Délibération (DE_2019_08): approbation du PLU Délibération (DE_2019_07) : approbation des modifications du PLU suite aux conclusions du Commissaire-Enquêteur + tableau des modifications ( cliquez ici) Délibération (DE_2019_09) : assujettissement des ravalements et clôtures aux Déclarations Préalables Délibération (DE_2019_10) : Droits de préemption
ELEMENTS RELATIFS A L'ENQUÊTE PUBLIQUE ET AUX DEMARCHES PREALABLES : Documents disponibles suite à la clôture de l'enquête publique : - Rapport EP PLU - Pavant - Avis EP PLU - Pavant ------------------------------------------------------------------------------------------------- COMMISSAIRE ENQUÊTEUR : Monsieur Alain-Louis GOURDY a reçu les observations écrites ou orales du public en mairie de Pavant le : - 1er Septembre 2018 de 9h à 12h - 21 Septembre 2018 de 15h à 18h - 2 Octobre 2018 de 15h à 18h Clôture de l'enquête publique le 02/10/2018 à 18h. Arrêté prescrivant l'ouverture de l'enquête publique (AR_2018_52) Avis d'ouverture de l'enquête publique En parallèle des permanences tenues par le Commissaire Enquêteur, une adresse mail (enquetepublique-plu.pavant@orange.fr) était mise à la disposition du public afin d'y déposer toutes remarques et propositions relatives au projet de PLU. Celle-ci étant désactivée depuis la fin de l'enquête, tout message ultérieur est automatiquement supprimé. ---------------------------------------------------------------------------------------------------------- Documents administratifs : Pavant-Doc_Annexe-MRAE-Evaluation_environnementale Pavant-Deliberation1_precription_PLU Pavant-Deliberation2_debat_PADD. Pavant-Deliberation3_arret_PLU Avis des Autorités concernées : 2 PLU observations PETR UCCSA avis_PLU MRAE région CCI Aisne Centre de la Propriété Forestière Chambre de l'Agriculture DDT service agriculture DDT service urbanisme et territoires DREAL 1.2 + DREAL 2.2 Eaux de Paris Val d'Europe INOA Mairie de Bassevelle Région Hauts de France SDIS SNCF USESA Voirie Départementale Recueil des observations (cliquez ici)
Accueil Contact
Histoire et Patrimoine Eglise Saint Bald Le pigeonnier Un peu d'histoire Divers un peu de civisme MOBIPARTAGE covoiturage Les 12 bonnes pratiques de l'informatique Vie Pratique Numéros Utiles Les Urgences Assistance Intercommunalités & Services de l'état Modes de Garde des enfants Artisans et Commerçants Plan de Pavant Point d'accès aux Droits Formations des Personnels de l'Animation Vie Communale Bulletins municipaux Conseil municipal Comptes-Rendus de séance Commissions communales Avis d'appel d'offre à la concurrence Arrêtés du Maire C4 Du côté de l'école école 1 fruit à la récré cantine accueil périscolaire P.L.U La Vie Associative Fête Patronale "Saint-Bald" la Bibliothèque Le Foyer Rural A.S Pavant les Champagnards Le Potager de Pavant La Boule Pavanaise En Musique et Vous Services de la Mairie la Mairie CCAS - Aides Sociales aide à l'emploi droit du travail aide à la garde d'enfant aide aux familles séparées CLIC micro crédit points d'accès aux droits bons allocations vacances Salles municipales Etat Civil Décès Mariage Naissance PACS Démarches Administratives Démarches en ligne Carte Nationale d'identité Passeport liste électorale Environnement La collecte des ordures & déchetterie ramassage papier et verre Habitat Le POS Formulaires CERFA rénovation énergétique Eau & Assainissement eau assainissementMairie de Pavant 2013
Village de l'Aisne et du Champagne